1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site allaitermonbebe.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Eva Mirkovic
- Responsable de publication : Eva Mirkovic
[Adresse e-mail du responsable] - Hébergeur : Ce site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France www.ovh.com
2. Présentation générale du site
Le site allaitermonbebe.com a pour objet de [décrire brièvement l’objet du blog, par exemple : “fournir des conseils et des informations pratiques sur l’allaitement, la parentalité, et le bien-être des mères et des bébés”].
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais relatifs à l’accès et à l’utilisation du site, tels que les frais de télécommunication, restent à la charge de l’utilisateur.
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images, vidéos, sons, et autres éléments présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable du propriétaire du site.
4. Données personnelles
Le site allaitermonbebe.com collecte des informations personnelles dans le cadre de l’utilisation de certains services, comme l’inscription à la newsletter, les commentaires, ou la prise de contact. Ces données sont utilisées exclusivement pour les besoins du service proposé et ne sont jamais partagées avec des tiers sans le consentement préalable des utilisateurs, sauf en cas d’obligation légale.
Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données le concernant. Il peut exercer ce droit en contactant le responsable de publication à l’adresse suivante : [adresse e-mail].
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6. Liens hypertextes
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7. Responsabilité
Le propriétaire du site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.
8. Modifications des mentions légales
Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du ressort du domicile du propriétaire du site, sauf disposition légale impérative contraire.